Service des Eaux - Tarifs EAU 2012 et divers

Prix du M³ d’eau :

Tranche de 0 à 500 M³ : 1.37 € /m3
Tranche de + 500 M³ : 1.16 € /m3

Redevance prélèvement reversée à l'Agence de l'Eau : 0.06 € /m3

Autres tarifs inchangés

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
  • de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
  • de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
  • de 20 à 100 ml : 6 € le ml
  • de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €

Ces tarifs seront majorés de 7% sur toute facture de branchement, modification ou extension de réseau pour frais de gestion destinés à couvrir les diverses participations des agents techniques.

Service des Eaux - Tarifs EAU 2011 et divers

Prix du M³ d’eau :

Tranche de 0 à 500 M³ : 1.32 €
Tranche de + 500 M³ : 1.12 €
Eau vendue à la C.A.B. 0.92 € prix 1ère tranche – 30%

Eau vendue à la CCST 1.06 € prix 1ère tranche – 20 %

Redevance prélèvement reversée à l'Agence de l'Eau : 0.06 €

Autres tarifs inchangés

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
  • de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
  • de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
  • de 20 à 100 ml : 6 € le ml
  • de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €

Ces tarifs seront majorés de 7% sur toute facture de branchement, modification ou extension de réseau pour frais de gestion destinés à couvrir les diverses participations des agents techniques.

Service des Eaux - Tarifs EAU 2010 et divers

Prix du M³ d’eau :

Tranche de 0 à 500 M³ : 1.30 €
Tranche de + 500 M³ : 1.10 €
Eau vendue à la C.A.B. 0.91 € prix 1ère tranche – 30%

Eau vendue à la CCST 1.04 € prix 1ère tranche _ 20 %

Redevance prélèvement reversée à l'Agence de l'Eau : 0.06 €

Autres tarifs inchangés

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
  • de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
  • de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
  • de 20 à 100 ml : 6 € le ml
  • de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €

Ces tarifs seront majorés de 5% sur toute facture de branchement, modification ou extension de réseau pour frais de gestion destinés à couvrir les diverses participations des agents techniques.

Service des Eaux - Tarifs EAU 2009 et divers

Prix du M³ d’eau :

Tranche de 0 à 500 M³ : 1.25 €
Tranche de + 500 M³ : 1.06 €
Eau vendue à la C.A.B. 0.87 € prix 1ère tranche – 30%

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
  • de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
  • de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
  • de 20 à 100 ml : 6 € le ml
• de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €

Ces tarifs seront majorés de 5% sur toute facture de branchement, modification ou extension de réseau pour frais de gestion destinés à couvrir les diverses participations des agents techniques.

Service des Eaux - Tarifs EAU 2008 et divers

Prix du M³ d’eau :

Tranche de 0 à 500 M³ : 1.22 €
Tranche de + 500 M³ : 1.03 €
Eau vendue à la C.A.B. 0.85 € prix 1ère tranche – 30%

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
  • de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
  • de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
  • de 20 à 100 ml : 6 € le ml
  • de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €

Ces tarifs seront majorés de 5% sur toute facture de branchement, modification ou extension de réseau pour frais de gestion destinés à couvrir les diverses participations des agents techniques.

Service des Eaux - Tarifs EAU 2007 et divers

Prix du M³ d’eau :

Les autres tarifs applicables :

• Location du compteur : 17 € /an
• Taxe de raccordement au réseau : 240 €
• Tarif horaire de main d’œuvre : 20,43 €
• Tarif pour découpe de chaussée : 6,10 € le ml
• Tarif pour remplacement de compteurs gelés : prix réel du compteur majoré de 10% pour frais divers de gestion + forfait main d’œuvre et déplacement de 25,46 €
• Tarif pour bris de cachet forfait de : 25,46 €
• Tarif pour fermeture et réouverture de branchement : forfait déplacement et main d'œuvre de 25,46 € (+ article 23 du règlement du service eau)
• Caution pour abonnement temporaire (Art.11 règlement) :150 €
• Tarif pour désinfection de conduite :

• branchement de diamètre 25, 32 et 40 mm forfait de 40 €
• conduite de diamètre de plus de 40 mm à 125 mm :
• de 20 à 100 ml : 5,50 € le ml
• de moins de 20 ml : 10,50 € le ml
• conduite de diamètre 150 mm :
• de 20 à 100 ml : 6 € le ml
• de moins de 20 ml : 11 € le ml

• Tarif pour essais de pression forfait de 200 €
• Tarif pour vérification de pression sur réseau communal forfait de 100 €